1. Conditions générales d'utilisation
2. Législation française
3. Informations sur l'éditeur de ce site
4. Informations sur l'hébergement du site

1. Conditions générales d'utilisation

L'utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel. Toute reproduction ou représentation, en tout ou partie, à d'autres fins sur un quelconque support est interdite. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon, pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis. Les caractéristiques et la disponibilité des produits et services mentionnés dans ce site web sont valables en France métropolitaine.

2. Législation française

Le site Nature & Emotions a fait l'objet d'une déclaration à la CNIL.

Droit d'accès au fichier informatisé : tout utilisateur ayant déposé dans le service des informations directement ou indirectement nominatives peut demander la communication des informations nominatives le concernant à l'administrateur du service informatique Nature & Emotions et les faire rectifier le cas échéant, conformément à la loi française Nº 78-17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

Votre adresse pourra être communiquée à des tiers. Si vous ne le souhaitez pas, écrivez-nous en indiquant vos coordonnées et Nº de client à : NATURE & EMOTIONS 36, avenue de l'Hôtel de ville 41600 LAMOTTE BEUVRON

Tous les produits et services proposés par ce service web sont conformes à la réglementation en vigueur en France. En cas de litige, seule la loi française est applicable.

3. Informations sur l'éditeur de ce site

SARL. Nature & Emotions
Capital : 100 000 euros.
Adresse : 36 avenue de l'Hôtel de Ville 41600 LAMOTTE BEUVRON
Téléphone : 02 54 88 04 42
Fax : 02 54 83 01 18
E-mail : info@nature-emotions.com
Immatriculée en France au RCS de Romorantin 448 660 399
Directeur de la publication : Catherine Denis

4. Informations sur l'hébergement du site

SARL. Icodia
Web : www.icodia.com
E-mail : contact@icodia.com

Contact : 08 26 80 02 80
Fax : 08 26 80 02 79
Centre d'affaires Athea
11 rue Kerautret Botmel
35000 RENNES

SIÈGE SOCIAL
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35440 GUIPEL